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edith simon
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Gestion bac pro industrie
Monique Reichel, Marianne Bordenave, Edith Simon
- Nathan
- 15 Mai 1997
- 9782091773728
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Code de l'environnement : Annoté & commenté (édition 2025)
Simon Jolivet, Chantal Cans, Jessica Makowiak, Edith Dejean
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 24 Avril 2025
- 9782247237234
Un droit complexe et en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique.
Les + de l'édition 2025 :
- à jour des décrets d'application de la loi Industrie verte;
- une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique;
- l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain;
- supplément en ligne inclus.
Le code de l'environnement Dalloz comprend, outre la codification officielle, de nombreux textes indispensables à la compréhension d'un droit complexe et en constante évolution, rigoureusement à jour et réunis dans un Appendice.
Cette édition est notamment à jour:
- du décret du 14 juin 2024 transposant les révisions nécessaires à l'intégration du secteur maritime au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre;
- des décrets d'application de la loi Industrie verte des 5 et 6 juillet 2024 simplifiant certaines procédures environnementales;
- du décret du 9 juillet 2024 réformant les redevances des agences de l'eau;
- du décret du 4 septembre 2024 relatif à la mise en oeuvre du fichier national du permis de chasser;
- de l'arrêté du 24 octobre 2024 sur la redevance relative aux actions de communication pour la prévention des incendies de forêt.
L'ouvrage propose également les décisions de jurisprudence les plus récentes en matière de contentieux climatique et de préjudice écologique ... -
Code de l'environnement : annoté & commenté (édition 2024)
Chantal Cans, Edith Dejean, Simon Jolivet, Jessica Makowiak
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 28 Mars 2024
- 9782247228188
Les + de l'édition 2024 :
- à jour de la loi Industrie verte,
- une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique,
- l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain,
- inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le code de l'environnement Dalloz comprend, outre la codification officielle, de nombreux textes indispensables à la compréhension d'un droit complexe et en constante évolution, rigoureusement à jour et réunis dans un Appendice.
Cette édition est notamment à jour :
- de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables,
- de la loi du 22 juin 2023 relative à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires,
- de la loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie,
- de l'arrêté du 3 août 2023 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts,
- du décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux usées traitées,
- du décret du 13 septembre 2023 relatif à la coordination en matière de politique de l'eau et de la nature et de lutte contre les atteintes environnementales,
- du décret du 16 septembre 2023 créant une contravention réprimant le fait de chasser en état d'ivresse,
- de la loi du 23 octobre 2023 sur l'industrie verte,
- du décret du 30 octobre 2023 relatif à la surface des publicités, enseignes et préenseignes. -
Code de l'environnement, annoté & commenté (édition 2023)
Chantal Cans, Edith Dejean, Simon Jolivet, Jessica Makowiak
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 30 Mars 2023
- 9782247219520
Un droit en constante évolution pour répondre aux crises environnementale et climatique.
Les + de l'édition 2023 :
- à jour des décrets d'application des lois Economie circulaire, ASAP et Climat et résilience, - une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, au contentieux climatique, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire métropolitain, - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Cette édition est à jour :
- du décret du 1er juillet 2022 relatif aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre, - des décrets des 28 juillet et 31 octobre 2022 sur la résilience des réseaux aux risques naturels, - du décret du 4 août 2022 relatif aux cultures utilisées pour la production de biogaz et biocarburants, - du décret du 25 août 2022 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, - du décret du 1er octobre 2022 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques, - du décret du 5 octobre 2022 relatif aux enseignes lumineuses, - du décret du 19 octobre 2022 sur la maîtrise des populations de grand gibier, - etc. -
Le fait religieux dans l'entreprise
Edith Arnoult-brill, Gabrielle Simon
- Direction Des Journaux Officiels
- Avis Et Rapport Du Conseil Economique
- 4 Janvier 2014
- 9782111209343
